Attestation de paiement direct modèle

En effet, indique Christine Labrousse, “la sous - traitance en cascade est une pratique courante. Lors de la passation des marchés, l'architecte conseillera à. Sous-traitance de 4e rang et au-delà… Ce risque est aggravé dans une sous - traitance en cascade. En premier lieu, la loi du 31 . Cette situation conduit à un système de sous - traitance en cascade plus ou moins opaque.

Les gros prestataires, faute de disposer de . Sous - traitance aéronautique : qui est le maillon faible ? Risk Sharing Partners) qui sont alors amenés à piloter la cascade de sous - traitants.